Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 ... |
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... juillet 1559 , à l'âge de seize ans et demi , étant né le 21 janvier 1543 ( 1 ) ; sacré et couronné à Reims le septembre , mort sans enfans le 5 décembre 1560 . CHANCELIERS . - François Olivier , par continuation et par suite de la ...
... juillet 1559 , à l'âge de seize ans et demi , étant né le 21 janvier 1543 ( 1 ) ; sacré et couronné à Reims le septembre , mort sans enfans le 5 décembre 1560 . CHANCELIERS . - François Olivier , par continuation et par suite de la ...
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... juillet 1559 , reg . au parl . le 23 août . ( Vol . Y , fo 3 . N ° 3 . ― - - Font . , I , 1085. ) DÉCLARATION qui ... juillet 1344 ; de Charles V , dauphin , 3 mars 1356 , avril et juillet 1357 , 24 juillet 1564 , 3 octobre 1374 ; de ...
... juillet 1559 , reg . au parl . le 23 août . ( Vol . Y , fo 3 . N ° 3 . ― - - Font . , I , 1085. ) DÉCLARATION qui ... juillet 1344 ; de Charles V , dauphin , 3 mars 1356 , avril et juillet 1357 , 24 juillet 1564 , 3 octobre 1374 ; de ...
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... juillet 1607 ; Louis XIII , juin 1611 , 10 juillet 1615 ; Louis XIV , décembre 1643 , 22 décembre 1659 , 1666 , avril 1667 , 1669 , 1691 , 1718 , 1719 , 23 octobre 1722 ; de Louis XVI , 7 mars 1777. V. la loi du 22 novembre 1790 , et le ...
... juillet 1607 ; Louis XIII , juin 1611 , 10 juillet 1615 ; Louis XIV , décembre 1643 , 22 décembre 1659 , 1666 , avril 1667 , 1669 , 1691 , 1718 , 1719 , 23 octobre 1722 ; de Louis XVI , 7 mars 1777. V. la loi du 22 novembre 1790 , et le ...
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... juillet , octobre , janvier , février , mars 1561 , 11 avril 1562 , - juin et décembre 1563 , 24 juin , 4 août , 29 décembre 1564 , 9 avril 1565 , no N ° 10 . - DÉCLARATION qui révoque les survivances OLIVIER , CHANCELIER . 7 ...
... juillet , octobre , janvier , février , mars 1561 , 11 avril 1562 , - juin et décembre 1563 , 24 juin , 4 août , 29 décembre 1564 , 9 avril 1565 , no N ° 10 . - DÉCLARATION qui révoque les survivances OLIVIER , CHANCELIER . 7 ...
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... juillet 1588 , juillet 1591 , novembre 1594 , avril 1598 ; Louis XIII , avril 1625 , janvier 1626 ; sous Louis XIV , l'arrêt du conseil de 1665 , enfin le fameux édit d'octobre 1685 qui révoqua celui de Nantes . ( 1 ) Ces survivances ...
... juillet 1588 , juillet 1591 , novembre 1594 , avril 1598 ; Louis XIII , avril 1625 , janvier 1626 ; sous Louis XIV , l'arrêt du conseil de 1665 , enfin le fameux édit d'octobre 1685 qui révoqua celui de Nantes . ( 1 ) Ces survivances ...
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عبارات ومصطلحات مألوفة
août arrests auront esté ausdits ausquels avons ayent bailler bailliages et sénéchaussées baillifs Blois catholique cause celuy ceste charge Charles Charles IX choses ci-après ci-devant commandeurs conseil conseillers cour des aides cours de parlement cours souveraines d'icelles d'iceux d'oresnavant dame et mère décembre déclaration déclarons Défendons deniers droict dudit ecclésiastiques édict édit enjoignons esquels establis estats esté estre faict février François Ier garde gens greffiers Henri Henri III icelles iceux janvier jugemens juges juillet juin jurisdiction justice l'art l'édit l'ord l'ordonnance ladite religion ledit lesdits lettres lettres de jussion leursdits lieutenans lieux Louis XII maistres mars mesme navires nonobstant nosdites cours nostredit admiral nostredite officiers ordonnances ordonnons parlemens payer personnes pourront pourvoir pourvû prédécesseurs présent présidens présidiaux prévosts princes priviléges procès procureurs puissent quoy receveurs requestes ront sainct Saint-Germain en Laye sçavoir seigneurs sera seront tenus siéges soient sujets tion vacation voulons