Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 ... |
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... décembre 1560 . CHANCELIERS . - François Olivier , par continuation et par suite de la démis- sion de Jean ( 2 ) Bertrand ; et Michel de l'Hospital , au décès du précédent , le dernier juin 1560 , confirmé par Charles IX à son avènement ...
... décembre 1560 . CHANCELIERS . - François Olivier , par continuation et par suite de la démis- sion de Jean ( 2 ) Bertrand ; et Michel de l'Hospital , au décès du précédent , le dernier juin 1560 , confirmé par Charles IX à son avènement ...
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... décembre 1484 ; de François Ier , 13 décembre 1517 , juillet 1521 , 13 avril 1529 , 30 juin 1539. - V. ci - après l'édit N ° 5 . • DÉCLARATION portant que les comptables I. OLIVIER , CHANGELIER . - AOUT 1559 . 3.
... décembre 1484 ; de François Ier , 13 décembre 1517 , juillet 1521 , 13 avril 1529 , 30 juin 1539. - V. ci - après l'édit N ° 5 . • DÉCLARATION portant que les comptables I. OLIVIER , CHANGELIER . - AOUT 1559 . 3.
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... décembre 1643 , 22 décembre 1659 , 1666 , avril 1667 , 1669 , 1691 , 1718 , 1719 , 23 octobre 1722 ; de Louis XVI , 7 mars 1777. V. la loi du 22 novembre 1790 , et le nou- veau Répertoire de jurisprudence , vo Domaine public , § II ...
... décembre 1643 , 22 décembre 1659 , 1666 , avril 1667 , 1669 , 1691 , 1718 , 1719 , 23 octobre 1722 ; de Louis XVI , 7 mars 1777. V. la loi du 22 novembre 1790 , et le nou- veau Répertoire de jurisprudence , vo Domaine public , § II ...
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... décembre 1563 , 24 juin , 4 août , 29 décembre 1564 , 9 avril 1565 , no N ° 10 . - DÉCLARATION qui révoque les survivances OLIVIER , CHANCELIER . 7 - SEPTEMBRE 1559 .
... décembre 1563 , 24 juin , 4 août , 29 décembre 1564 , 9 avril 1565 , no N ° 10 . - DÉCLARATION qui révoque les survivances OLIVIER , CHANCELIER . 7 - SEPTEMBRE 1559 .
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... décembre 1567 , mars , avril , septembre , octobre 1568 , 25 mai 1569 août et octobre 1570 ; Henri III , 22 août 1575 , mai 1576 , septembre 1577 : 3 juin et 26 décembre 1580 , juillet , août , octobre 1585 , août , mai 1586 , mars ...
... décembre 1567 , mars , avril , septembre , octobre 1568 , 25 mai 1569 août et octobre 1570 ; Henri III , 22 août 1575 , mai 1576 , septembre 1577 : 3 juin et 26 décembre 1580 , juillet , août , octobre 1585 , août , mai 1586 , mars ...
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عبارات ومصطلحات مألوفة
août arrests auront esté ausdits ausquels avons ayent bailler bailliages et sénéchaussées baillifs Blois catholique cause celuy ceste charge Charles Charles IX choses ci-après ci-devant commandeurs conseil conseillers cour des aides cours de parlement cours souveraines d'icelles d'iceux d'oresnavant dame et mère décembre déclaration déclarons Défendons deniers droict dudit ecclésiastiques édict édit enjoignons esquels establis estats esté estre faict février François Ier garde gens greffiers Henri Henri III icelles iceux janvier jugemens juges juillet juin jurisdiction justice l'art l'édit l'ord l'ordonnance ladite religion ledit lesdits lettres lettres de jussion leursdits lieutenans lieux Louis XII maistres mars mesme navires nonobstant nosdites cours nostredit admiral nostredite officiers ordonnances ordonnons parlemens payer personnes pourront pourvoir pourvû prédécesseurs présent présidens présidiaux prévosts princes priviléges procès procureurs puissent quoy receveurs requestes ront sainct Saint-Germain en Laye sçavoir seigneurs sera seront tenus siéges soient sujets tion vacation voulons