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TROISIÈME RACE.

ORDONNANCES DES VALOIS.

RÈGNE DE CHARLES VIII.

BRANCHE D'ORLÉANS.

RÈGNE DE LOUIS XII.

PUBLIÉS PAR M. ISAMBERT.

DES

ANCIENNES LOIS FRANÇAISES,

DEPUIS L'AN 420, JUSQU'A LA RÉVOLUTION DE 1789;

PAR MM.

1SAMBERT, Avocat aux Conseils du Roi et à la Cour de cassation; DECRUSY, ancien Avocat à la Cour royale de Paris;

ARMET, Avocat à la Cour royale.

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BELIN-LEPRIEUR, LIBRAIRE-Éditeur, quai des AUGUSTINS, N° 55. VERDIÈRE, LIBRAIRE, quai des augustins,

www

OCTOBRE 1827.

N° 25.

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