| Prussia (Kingdom) - 1844 - عدد الصفحات: 780
...Article XXV. La présente Convention sera ratiOée, et les ratifications en seront échangées à Berlin dans l'espace de six semaines ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi, nous, les Plénipoten liai res respectifs, l'avons signée et y avons apposé le sceau de nos armes, Slu^utveifenben... | |
| 1817 - عدد الصفحات: 698
...que les subsides déterminés par la présente convention seront acquittés parla Grande-Bretagne, el tant que cette puissance continuera la guerre contre...échangées à Stockholm dans l'espace de six semaines, bu plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi, nous soussignés, en vertu de nos pouvoirs, avons signé... | |
| Christophe Koch - 1817 - عدد الصفحات: 444
...aujourd'hui, et seront ratifiés en même temps, et les ratifications en seront de même échangées dans l'espace de six semaines, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi, nous soussignés ministres plénipotentiaires de SMTC et de SM l'impératricereine d'Hongrie etdeBohème, avons signé... | |
| Isambert (M., François André) - 1823 - عدد الصفحات: 476
...traité sera ratifié , et les rati-* fications seront duement échangées à Madrid dans le délai de six semaines, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi , nous soussignés plénipotentiaires , en vertu de nos pleins pouvoirs respectifs , avons signé le présent traité... | |
| August Heinrich Meisel - 1826 - عدد الصفحات: 500
...gouvernemens. La présente convention sera ratifiée et les ratifications en seront échangées dans le terme de six semaines, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi, nous soussignés, plénipotentiaires de LL. MM. le Roi de France et de Navarre et le Roi de Sardaigne, avons signé la... | |
| August Heinrich Meisel - 1826 - عدد الصفحات: 506
...gouvernemens. La présente convention sera ratifiée et les ratifications en seront échangées dans le terme de six semaines, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi, nous soussignés, plénipotentiaires de LL. MM. le Roi de France et de Navarre et le Roi de Sardaigne, avons signé la... | |
| Georg Friedrich Martens - 1828 - عدد الصفحات: 1372
...civils. ART. VII. La présente convention sera ratifiée et les ratifications en seront échangées dans l'espace de six semaines ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi nous plénipotentiaires respectifs l'avons signé et y avons apposé le cachet de nos armes. Fait à Berlin... | |
| France - 1828 - عدد الصفحات: 652
...11. La pre'sente convention sera ralifie'e et les ratifications en seront échangées dans le terme de six semaines, ou plus tôt , si faire se peut. En foi de quoi , nous soussigne's , plénipotentiaires de leurs majestés le Roi de France et de Navarre et le roi de Sardaigne,... | |
| Georg Friedrich Martens, Karl von Martens - 1829 - عدد الصفحات: 846
...à ratifier le présent traité d'aï- <allon« liance, et les ratifications en seront échangées dans l'espace de six semaines, ou plus -tôt si faire se peut. En foi de quoi nous, les soussigné f, munis des pleinpouvoirs de Leurs Majestés Impériale et Britannique , avons signé... | |
| Karl von Martens - 1837 - عدد الصفحات: 566
...traité sera ratifié , et les ratifications seront dûment échangées à Madrid , dans le délai de six semaines , ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi, nous soussignés plénipotentiaires , en vertu de nos pleins-pouvoirs respectifs , avons signé le présent traité... | |
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