Recueil général des anciennes lois françaises,: depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 ... |
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... tion . Son commerce privé étoit aussi facile , agréable et mo- deste , qu'instructif ; aussi acquit - il de nombreux et d'illustres amis , dont il ne perdit jamais un seul . Il avoit formé avec de célèbres professeurs une intime liaison ...
... tion . Son commerce privé étoit aussi facile , agréable et mo- deste , qu'instructif ; aussi acquit - il de nombreux et d'illustres amis , dont il ne perdit jamais un seul . Il avoit formé avec de célèbres professeurs une intime liaison ...
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... tion de 1789 , dont les huit premiers volumes avec MM . Decrusy et Isambert , et seul les quatre premiers volumes du règne de Louis XVI , 1822 à 1825 , Paris , in - 8 ° . Sa mort laissoit imparfaite la collection des lois du règne de ...
... tion de 1789 , dont les huit premiers volumes avec MM . Decrusy et Isambert , et seul les quatre premiers volumes du règne de Louis XVI , 1822 à 1825 , Paris , in - 8 ° . Sa mort laissoit imparfaite la collection des lois du règne de ...
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... tion générale du produit de la course ; le tout à peine contre lesdits armateurs , d'être privés des droits de commission qui leur sont attribués par l'art . 20 de ladite déclaration du 24 juin 1778. Mande , etc. N ° 1462.INSTRUCTION ...
... tion générale du produit de la course ; le tout à peine contre lesdits armateurs , d'être privés des droits de commission qui leur sont attribués par l'art . 20 de ladite déclaration du 24 juin 1778. Mande , etc. N ° 1462.INSTRUCTION ...
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... tion de devoir , de gavotage , défendus 12 novembre ; confréries supprimés dans les communautés , 12 novembre ; fêtes avec travestissements défendues à Moulins , 12 novembre ; jeux défendus à Ruffes , où l'on se proposoit de vider ...
... tion de devoir , de gavotage , défendus 12 novembre ; confréries supprimés dans les communautés , 12 novembre ; fêtes avec travestissements défendues à Moulins , 12 novembre ; jeux défendus à Ruffes , où l'on se proposoit de vider ...
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... tion de 1738 , pour être transportées aux îles de France , Bourbon et aux colonies d'Amérique , et la suppression de ous papiers - monnaies et bons de caisse aux iles de France et de Bourbon , et leur conversion en récépissé des ...
... tion de 1738 , pour être transportées aux îles de France , Bourbon et aux colonies d'Amérique , et la suppression de ous papiers - monnaies et bons de caisse aux iles de France et de Bourbon , et leur conversion en récépissé des ...
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عبارات ومصطلحات مألوفة
13 mars 1er avril 1er janvier 1er mars 24 août 27 septembre amirautés août ARRÊT du conseil ARRÊT du parlement auroient auront auxdits avril ayant le département bailliage bois bureau capitaines Cayenne charge chefs des classes ci-dessus Code comité commerce commissaire départi commissaires des classes communauté confiscation conformément contravention contrevenants cour des aides d'amende décembre décl déclaration défenses dudit édit Enjoint S. M. états ferme générale février forme et teneur gens greffe janvier juges juillet juin l'arrêt l'article l'exécution l'ordonnance ladite ledit lesdits lettres patentes Leyen lieux maîtres marchandises marchands marine mars membrures ment mois monnoies navires notredite officiers ouvriers paiement pareillement parlement de Toulouse paroisses peine police portant pourroient pourront pourvoir prescrite présent arrêt procès-verbal procureur général propriétaires quartier registre réglements requête rivières ront royale royaume secrétaire d'état ayant septembre sera seroient seront tenus service sieurs intendants soient sujets syndics tion trésorier vaisseaux Versailles