Recueil général des anciennes lois françaises,: depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 ... |
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... places et les grandes gardes de l'armée ; mais l'intention de S. M. est que cette disposition n'ait lieu que pour les détachements dont les régiments se trouveront dans les ports ou dans les 4 AVRIL 1781 . 7 N° 1481. ORDONNANCE qui ...
... places et les grandes gardes de l'armée ; mais l'intention de S. M. est que cette disposition n'ait lieu que pour les détachements dont les régiments se trouveront dans les ports ou dans les 4 AVRIL 1781 . 7 N° 1481. ORDONNANCE qui ...
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... placés dans des salles séparées , suivant les principaux genres de maladies , et en observant encore que les hommes et les femmes soient mis dans des corps de logis dis- tincts , et qu'il y ait des promenades et des salles particulières ...
... placés dans des salles séparées , suivant les principaux genres de maladies , et en observant encore que les hommes et les femmes soient mis dans des corps de logis dis- tincts , et qu'il y ait des promenades et des salles particulières ...
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... placés comme ils le sont actuellement ; et l'hôpital Saint - Louis sera toujours réservé pour les maladies susceptibles de contagion , ou pour servir de supplément dans des circonstances extraordinaires . Après avoir donné notre ...
... placés comme ils le sont actuellement ; et l'hôpital Saint - Louis sera toujours réservé pour les maladies susceptibles de contagion , ou pour servir de supplément dans des circonstances extraordinaires . Après avoir donné notre ...
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... placés . 4. La dépense de ces améliorations dont nous voulons faire jouir les pauvres , sans qu'il en coûte rien à l'Hôtel - Dieu , sera entièrement à notre charge ; en conséquence nous y destinons , dès à présent , les objets ...
... placés . 4. La dépense de ces améliorations dont nous voulons faire jouir les pauvres , sans qu'il en coûte rien à l'Hôtel - Dieu , sera entièrement à notre charge ; en conséquence nous y destinons , dès à présent , les objets ...
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... conséquence et demeureront suppri- mées , à compter de la date du présent arrêt , les places d'in- specteurs d'eaux minérales d'une province ou d'un canton , l'intention de S. M. étant qu'il n'y ait de commissaires 24 LOUIS XVI .
... conséquence et demeureront suppri- mées , à compter de la date du présent arrêt , les places d'in- specteurs d'eaux minérales d'une province ou d'un canton , l'intention de S. M. étant qu'il n'y ait de commissaires 24 LOUIS XVI .
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عبارات ومصطلحات مألوفة
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