Recueil général des anciennes lois françaises,: depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 ... |
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... juin 1780 , 11 juillet 1782 , 16 février 1784 . 276 , lig . 5 , adde : V. pag . 349 , no 1865 . 330 , 423 , 470 , 475 , 27 , au lieu de grenadins , lisez : Grenadines . 12 , au lieu de 30 , lisez : 300 . 13 , après lettres patentes ...
... juin 1780 , 11 juillet 1782 , 16 février 1784 . 276 , lig . 5 , adde : V. pag . 349 , no 1865 . 330 , 423 , 470 , 475 , 27 , au lieu de grenadins , lisez : Grenadines . 12 , au lieu de 30 , lisez : 300 . 13 , après lettres patentes ...
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... juin 1791 , à Chalvron , dans l'ancien Nivernois , et issu d'une famille distinguée de cette province , est décédé en Angleterre , à Deal , près Douvres , le 27 août 1826 , enlevé par une fièvre aiguë à la science , à sa famille et à ...
... juin 1791 , à Chalvron , dans l'ancien Nivernois , et issu d'une famille distinguée de cette province , est décédé en Angleterre , à Deal , près Douvres , le 27 août 1826 , enlevé par une fièvre aiguë à la science , à sa famille et à ...
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... juin 1778 , par lequel il leur seroit or donné de déposer aux greffes des amirautés du port de l'arme- ment desdits corsaires , une expédition de la liquidation parti- culière des prises qui auront été conduites dans d'autres ports ...
... juin 1778 , par lequel il leur seroit or donné de déposer aux greffes des amirautés du port de l'arme- ment desdits corsaires , une expédition de la liquidation parti- culière des prises qui auront été conduites dans d'autres ports ...
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... juin 1778. Mande , etc. N ° 1462.INSTRUCTION concernant les officiers de la marine et ceux des détachements des troupes de terre embarqués sur les vaisseaux de S. M. ( 1 ) . Versailles , 7 mars 1781. ( Archives du ministère de la marine ...
... juin 1778. Mande , etc. N ° 1462.INSTRUCTION concernant les officiers de la marine et ceux des détachements des troupes de terre embarqués sur les vaisseaux de S. M. ( 1 ) . Versailles , 7 mars 1781. ( Archives du ministère de la marine ...
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... juin ; homologation d'une ordonnance de police pour la Rochelle , concernant les domestiques , 2 juin ; jeu de clef ou esse , défendu 16 juin , foires et marchés changés pour cause de l'observation des dimanches et fêtes , 13 juillet ...
... juin ; homologation d'une ordonnance de police pour la Rochelle , concernant les domestiques , 2 juin ; jeu de clef ou esse , défendu 16 juin , foires et marchés changés pour cause de l'observation des dimanches et fêtes , 13 juillet ...
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عبارات ومصطلحات مألوفة
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