Recueil général des anciennes lois françaises,: depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 ... |
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... août ; jeux de hasard défendus , 30 décembre 1780 ; défenses de jeter une ... 24 juillet , 30 septembre , 22 décembre ; défenses aux garçons maréchaux de ... 24 mars ; à Niort , 12 mai ; à Poitiers , 2 juin ; jeux de hasard défendus à ...
... août ; jeux de hasard défendus , 30 décembre 1780 ; défenses de jeter une ... 24 juillet , 30 septembre , 22 décembre ; défenses aux garçons maréchaux de ... 24 mars ; à Niort , 12 mai ; à Poitiers , 2 juin ; jeux de hasard défendus à ...
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... août ; défenses de tenir à Tours des jeux de billard et de boules sans ... 24 et 29 sept . 1788 ; jeux prohibés , 9 janvier ; homologation d ... août 1757 , décembre 1760 . ( 3 ) V. édit de juillet 1770 . N ° 1474 . - EDIT concernant les ...
... août ; défenses de tenir à Tours des jeux de billard et de boules sans ... 24 et 29 sept . 1788 ; jeux prohibés , 9 janvier ; homologation d ... août 1757 , décembre 1760 . ( 3 ) V. édit de juillet 1770 . N ° 1474 . - EDIT concernant les ...
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... 24 août 1760 , porte , art . 9 , que la preuve de quatre degrés de noblesse de père , y com- pris le produisant , sera faite par titres originaux , et non par simples copies collationnées . A l'effet de quoi les parents desdits sujets ...
... 24 août 1760 , porte , art . 9 , que la preuve de quatre degrés de noblesse de père , y com- pris le produisant , sera faite par titres originaux , et non par simples copies collationnées . A l'effet de quoi les parents desdits sujets ...
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... 24 mars 1744 , et 30 août 1777 , art . 15 , .. no 756 , tom . 3 du règne , pag . 115 . ( 2 ) V.a d . c . 12 juin 1781 . ( 3 ) V. n ° 985 , tom . 3 du règne , pag . 459 , édit de décembre 1783 . néraux des provinces , nous pouvions ...
... 24 mars 1744 , et 30 août 1777 , art . 15 , .. no 756 , tom . 3 du règne , pag . 115 . ( 2 ) V.a d . c . 12 juin 1781 . ( 3 ) V. n ° 985 , tom . 3 du règne , pag . 459 , édit de décembre 1783 . néraux des provinces , nous pouvions ...
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... 24 juin 1781. Rcg . en parlement le 28 août 1781. ( R. S. ) Louis , etc. Notre cour de parlement ayant , par ses arrêts des 14 juillet 1775 et 25 juillet 1780 , fixé le véritable sens de l'art . 7 du chapitre premier de la coutume d ...
... 24 juin 1781. Rcg . en parlement le 28 août 1781. ( R. S. ) Louis , etc. Notre cour de parlement ayant , par ses arrêts des 14 juillet 1775 et 25 juillet 1780 , fixé le véritable sens de l'art . 7 du chapitre premier de la coutume d ...
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عبارات ومصطلحات مألوفة
13 mars 1er avril 1er janvier 1er mars 24 août 27 septembre amirautés août ARRÊT du conseil ARRÊT du parlement auroient auront auxdits avril ayant le département bailliage bois bureau capitaines Cayenne charge chefs des classes ci-dessus Code comité commerce commissaire départi commissaires des classes communauté confiscation conformément contravention contrevenants cour des aides d'amende décembre décl déclaration défenses dudit édit Enjoint S. M. états ferme générale février forme et teneur gens greffe janvier juges juillet juin l'arrêt l'article l'exécution l'ordonnance ladite ledit lesdits lettres patentes Leyen lieux maîtres marchandises marchands marine mars membrures ment mois monnoies navires notredite officiers ouvriers paiement pareillement parlement de Toulouse paroisses peine police portant pourroient pourront pourvoir prescrite présent arrêt procès-verbal procureur général propriétaires quartier registre réglements requête rivières ront royale royaume secrétaire d'état ayant septembre sera seroient seront tenus service sieurs intendants soient sujets syndics tion trésorier vaisseaux Versailles